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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 191 à 194, 196 à 203
        Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres

        • 1135200514 AR 198
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Actions de SICAV admises en garantie d'avances, demandes, décisions du Conseil général [classement chronologique] : circulaire, projet de circulaire, presse, liste, correspondance, note, règlement, statuts, rapport d'activité, fiche signalétique, compte-rendu d'assemblée générale, brochure, 1975-1999.
          Date : 1975-1989

        • 1135200514 AR 199
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Actions de SICAV admises en garantie d'avances, demandes, décisions du Conseil général [classement chronologique] : circulaire, projet de circulaire, presse, liste, correspondance, note, règlement, statuts, rapport d'activité, fiche signalétique, compte-rendu d'assemblée générale, brochure, 1990-1994. 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application : circulaire, suggestion du comité central d'entreprise, note, extrait du JO, imprimé, règlement, projet de règlement, presse, 1939-1967.
          Date : 1939-1994

        • 1135200514 AR 200
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances sur titres, règlements, 1939-1985. Comptes courants d'avances, formalités d'ouverture, modalités d'application, études, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, circulaire, liste, 1940-1992. Comptes courants d'avances n°2 , conditions de fonctionnement, cas concrets, suspension de leur utilisation : circulaire, fiche signalétique, note, 1945-1967. Avances soumises à une surveillance particulière, modalités d'application du Règlement général, cas concrets : note, circulaire, 1921-1972. Règle du minimum de 5 jours d'intérêts, modalités d'application : note, circulaire, 1927-1958. Octroi de crédits ouverts, conditions, modalités d'application, cas concrets (limitations, réévaluations, réductions, seuils, délais d'utilisations) : note, presse, extrait du JO, circulaire, rapport, graphique, 1927-1990. Oppositions sur comptes courants d'avances, cas concrets : note, correspondance, 1934-1954. Transports de comptes, modalités pratiques, cas concrets : circulaire, note, 1936-1956.
          Date : 1921-1992

        • 1135200514 AR 201
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances, conditions et modalités du numérotage des comptes : note, circulaire, 1946-1949. Accroissement des soldes débiteurs des postes « Avances sur titres en compte-courant », instructions, cas concrets : note, liste, 1946-1958. Comptes courants d'avances, conditions de tenue et de conservation des relevés : note, 1952-1961. Demandes d'ouverture de crédit, rejet ou accords de crédits limités : presse, extrait du JO, correspondance, note, 1953-1955, 1980. Évolution des Avances sur Titres, statistiques : liste, état, note, graphique, 1953-[1986]. Comptes courants de titres, règlement remis aux clients (nantissement), procédure : imprimé, extrait de loi, circulaire, 1964-1973. Modalités d'application de la loi « SCRIVENER » sur la protection et l'information des consommateurs, dispositions légales et réglementaires, instructions : note, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, circulaire, presse, 1978-1990. Simplification de gestion des comptes, projet : compte-rendu de réunion, note, projet de circulaire, liste, règlemen, 1979-1982. 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : pièce comptable, correspondance, note, circulaire, 1906-1990.
          Date : 1906-1990

        • 1135200514 AR 202
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances Ordres de Bourse des titulaires de comptes d'avances, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, circulaire, règlement, 1921-1989. Titres conservés en garantie de gestion, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, circulaire, 1932-1963. Titres gérés pour le compte des comptoirs, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : circulaire, note, 1933-1956. Régime des transferts de garantie, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, circulaire, extrait du JO, projet de note, imprimé, 1937-1991. Arrérages, amortis, remplois, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : correspondance, note, circulaire, 1934-1987.
          Date : 1921-1991

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances Affectation de titres en garantie d'escompte, conditions, cas concrets : note, état, correspondance, imprimé, relevé, circulaire, extrait du JO, liste, 1949-1975. Gestion des dossiers de garantie de billets mutilés, dispositions administratives, modalités d'application, relevés statistiques : note, circulaire, état, projet de circulaire, 1952-1964. Caisse centrale de réescompte, nantissement sur titres déposés en garantie de l'Emprunt obligataire émis par elle : contrat, note, projet de contrat, 1989 ; nantissement de titres au profit du fonds commun de créances « Interbancaire 1 » : note, correspondance, contrat, projet de contrat, 1992.

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 203 à 208
        Titre : 2.6.1. A Paris

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Conservation des Titres, description des procédures (« règlement intérieur ») : registre manuscrit, ca 1900.

        • 1135200514 AR 204
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Organisation et fonctionnement, Travaux de la commission des Etudes et réponses de la direction des Titres : rapport, note, 1930-1931. Organisation et fonctionnement, Monographies, 1943, 1977, 1979. Organisation et fonctionnement, Généralités : circulaire, note, plan, 1953-1982. Caisse des titres vifs ou « volant » , création, gestion : imprimé, note, liste, 1950-1978.
          Date : 1930-1982

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